Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par Simple Avenue Inc., société par actions constituée au Québec (Canada) le 10 juillet 2020 et immatriculée au registre des entreprises du Québec sous le numéro d’entreprise (NEQ) 1175580209.

Siège : 200-880, rue Roy Est, Montréal (Québec) H2L 1E6, Canada.

Contact de l’éditeur : services@simpleavenue.ca · +1 514 467-5683.

Simple Avenue Inc. assure également l’hébergement et la maintenance du site, dans le cadre d’un contrat d’entretien conclu avec le groupement. Elle n’est pas destinataire du contenu des demandes adressées au groupement par le formulaire.

Directeur de la publication

Nathalie Frégeau, présidente de Simple Avenue Inc.

Groupement présenté sur ce site

Ce site présente l’activité du Groupement Rézoway, distinct de l’éditeur. Le groupement réunit trois cabinets indépendants (ci-dessous) ; il est joignable à contact@groupement-rezoway.com et au +1 514 508-0507.

Le Groupement Rézoway est une société en nom collectif régie par le droit québécois, immatriculée au registre des entreprises du Québec sous le nom « Groupement Rézoway S.E.N.C. » et le numéro d’entreprise (NEQ) 3381764714.

Adresse de correspondance : 300-880, rue Roy Est, Montréal (Québec) H2L 1E6, Canada.

Les trois cabinets

Chaque cabinet membre du groupement est une entité indépendante, responsable de ses propres services, inscriptions professionnelles et obligations. Le groupement assure la coordination ; il ne rend pas lui-même de services juridiques, comptables ou de conseil.

• Rézoway Conseil — stratégie et développement d’affaires — rezoway.com.
• BDG Lawyers / Avocats — services juridiques ; membres du Barreau du Québec — bdglaw.com.
• Poudrette & Associée — comptables professionnels agréés (CPA) ; membres de l’Ordre des CPA du Québec — pa-cpa.ca.

Hébergement

L’hébergement et la maintenance sont assurés par Simple Avenue Inc., éditeur du site.

L’infrastructure est fournie par Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis — render.com. Les fichiers du site sont distribués par le réseau de diffusion mondial de Render ; le relais du formulaire de contact est exécuté aux États-Unis et ne conserve aucun message.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure et le symbole du Groupement Rézoway sont la propriété du groupement. Les logos, marques et portraits des cabinets membres et des experts du réseau appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur autorisation.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, en tout ou en partie, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l’exception des citations courtes avec mention de la source.

Contenu et responsabilité

Les informations publiées sur ce site ont une portée générale et informative. Elles ne constituent ni un avis juridique, ni un avis comptable ou fiscal, ni une offre de services ; seule une consultation auprès du cabinet concerné engage celui-ci.

Les chiffres présentés (années d’expérience, entreprises accompagnées, mises en relation) sont ceux déclarés par les cabinets membres à la date de mise à jour ci-dessus.

Les liens vers des sites tiers (sites des cabinets, des experts du réseau, page d’inscription à la tournée Rézoway Insights) sont fournis à titre de commodité ; le groupement n’est pas responsable de leur contenu.

Droit applicable

Le présent site est régi par les lois applicables au Québec et au Canada. Tout différend relatif à son utilisation relève des tribunaux du district judiciaire de Montréal, sous réserve des dispositions impératives applicables au visiteur.